Vous souhaitez envoyer vos échantillons produits dans des pays autres que la France ? Suivez notre guide pour respecter les règles douanières...
Quels produits sont considérés comme des échantillons ?
Quel que soit le produit envoyé, ce dernier sera considéré comme échantillon lorsqu’il n’y a pas de transaction monétaire associée. Cette mention devra être indiquée sur le colis.
Quels sont les droits de douanes pour un envoi d’échantillons dans l’UE ?
Aucun droits de douane ne sont applicables sur les envois d’échantillons au sein de l’Union Européenne. Il suffit d’indiquer leur nature sur votre envoi pour affranchir votre colis sans droits de douane. Mentionnez toujours néanmoins la valeur de votre envoi (même s’il est évidemment gratuit).
Hors UE ?
A l’extérieur de l’UE, des droits de douanes peuvent s’appliquer spécifiquement selon les pays. Chaque douane nationale met en place sa propre réglementation qu’il convient de consulter pour des informations fiables. Mentionnez toutefois toujours la valeur de l’échantillon.
Faut-il marquer les échantillons ?
Selon les pays, il peut être obligatoire d’indiquer clairement aux douanes que les produits envoyés sont des échantillons : c’est par exemple le cas du textile (obligatoirement marqué “Sample” ou “Échantillon” pour les USA ou la France) ou des chaussures (qui doivent être lacérées pour un envoi dans les deux pays) qui ne peuvent être expédiées intacts dans de nombreux pays.
Peut-on envoyer des échantillons alimentaires ?
Là encore, selon les pays, des règles spécifiques s’appliquent et des bureaux locaux peuvent vouloir obligatoirement contrôler les produits. C’est le cas notamment des Etats-Unis (FDA) ou de la Chine (AQSIQ) pour lesquels les échantillons alimentaires devront forcément être inspectés (contrôle administratif, sanitaire). Aux Etats-Unis, la Food and Drug Administration (FDA) devra être prévenue de l’envoi au maximum 5 jours avant la date d’arrivée des produits sur le territoire.
Quelles sont les spécificités d’envoi des échantillons vers la Chine ?
Les échantillons commerciaux sont acceptés en Chine sans droits de douanes, si ces derniers sont inférieurs à 6,43 €. Néanmoins, les échantillons devront être mentionnés comme tels (“Free Sample / Not for sale / For customs only”) et subir un contrôle sanitaire (par le bureau local : l’AQSIQ) dans le cas d’échantillons alimentaires. Pour cette analyse, les échantillons ne seront pas soumis aux droits et taxes en vigueur.
Vers les Etats-Unis ?
Pour une valeur totale d’expédition inférieure à 200 dollars ($), vous pourrez être exonéré de droits de douane (n’oubliez pas d’indiquer la nature et la valeur de(s) l’échantillon(s)). La marchandise ne devra toutefois pas faire partie d’un lot d’expédition (affranchissez-la seule).
Pour envoyer des échantillons, n'hésitez pas à comparer les tarifs des transporteurs (FedEx, UPS, TNT...) sur notre plateforme et précisez "Echantillons" dans le menu Raison de votre envoi. N'oubliez pas d'indiquer la nature et la valeur de vos échantillons : vous pourrez alors les assurer comme tout autre colis !
